Conditions Générales

Version : 7 juin 2025

1. Identité de l’entreprise

Michael Barnaart
Lieu dit Le Piot
32500 Fleurance, France
E-mail : info@michaelbarnaart.com
SIRET : 98115866000010
SIREN : 981158660
Numéro de TVA : FR31981158660

2. Applicabilité

Les présentes conditions s’appliquent à toute offre et contrat à distance entre Michael Barnaart et le consommateur.

3. Informations sur les produits

Notre collection est fabriquée à la main. De légères variations ou irrégularités peuvent survenir. Celles-ci ne constituent pas des défauts.

4. Prix et paiement

Tous les prix incluent la TVA et excluent les frais d’expédition. Le paiement doit être effectué avant l’envoi.

5. Livraison

• Livraison sous 2 à 15 jours ouvrés après paiement (dans l’UE).
• Délai maximum : 60 jours.
• Dépassement ne donne pas droit à une annulation ou indemnité sauf faute grave.

6. Droit de rétractation et retours

Droit de rétractation de 14 jours. Produits non portés, intacts, dans l’emballage d’origine. Frais de retour : 12 €. Retour à :
Michael Barnaart, Lieu dit Le Piot, 32500 Fleurance, France.

7. Responsabilité

• Pas de responsabilité pour dommages sauf en cas de faute grave.
• Utilisation aux risques du client.
• Exclu : mauvais usage, mauvais entretien, modifications.

8. Garantie

6 mois sur défauts de fabrication. Usure normale exclue.

9. Force majeure

Grèves, catastrophes, pandémies, problèmes de transport : droit de reporter ou d’annuler sans indemnité.

10. Réclamations

Par email, réponse sous 7 jours ouvrés. Solution convenue visée.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont protégés. Aucun usage sans autorisation écrite préalable.

12. Expédition internationale

Frais de douane, taxes locales à la charge du client hors France.

13. Refus de commande

Droit de refuser en cas d’abus, erreur de prix ou irrégularité.

14. Modifications

Conditions modifiables à tout moment. Version publiée fait foi.

15. Avertissement

Utiliser comme prévu. Ne convient pas aux moins de 3 ans. Tenir éloigné du feu. Petites pièces (broches), aimants : danger potentiel.

16. Droit applicable

Droit français. Litiges : tribunal compétent à Auch. Plateforme ODR : ec.europa.eu/consumers/odr