Conditions Générales
Version : 13 juin 2026
1. Identité de l’entreprise
Michael Barnaart
Lieu dit Le Piot
32500 Fleurance, France
E-mail : info@michaelbarnaart.com
SIRET : 98115866000010
SIREN : 981158660
Numéro de TVA : FR31981158660
2. Applicabilité
Les présentes conditions s’appliquent à toute offre et contrat à distance entre Michael Barnaart et le consommateur.
3. Informations sur les produits
Notre collection est fabriquée à la main. De légères variations ou irrégularités peuvent survenir. Celles-ci ne constituent pas des défauts.
4. Prix et paiement
Tous les prix incluent la TVA et excluent les frais d’expédition. Le paiement doit être effectué avant l’envoi.
5. Livraison
Livraison sous 2 à 15 jours ouvrés après paiement (dans l’UE).
Délai maximum : 60 jours.
Dépassement ne donne pas droit à une annulation ou indemnité sauf faute grave.
6. Droit de rétractation et retours
Vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sans avoir à justifier de motif.
Les produits doivent être retournés non portés, en bon état et, si possible, dans leur emballage d’origine.
Les frais et les risques liés au retour sont à votre charge.
Adresse de retour : Michael Barnaart ; Lieu dit Le Piot ; 32500 Fleurance ; France
Si vous retournez l’intégralité de votre commande, les frais de livraison payés lors de l’achat vous seront également remboursés. En cas de retour partiel de la commande, les frais de livraison initiaux restent à votre charge et ne seront pas remboursés.
En cas d’échange (par exemple, pour une autre taille ou couleur), aucun nouveau frais de port ne sera facturé.
En cas d’article livré par erreur ou endommagé, nous prendrons également en charge les frais de retour.
7. Responsabilité
Pas de responsabilité pour dommages sauf en cas de faute grave.
Utilisation aux risques du client.
Exclu : mauvais usage, mauvais entretien, modifications.
8. Garantie
6 mois sur défauts de fabrication. Usure normale exclue.
9. Force majeure
Grèves, catastrophes, pandémies, problèmes de transport : droit de reporter ou d’annuler sans indemnité.
10. Réclamations
Par email, réponse sous 7 jours ouvrés. Solution convenue visée.
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés. Aucun usage sans autorisation écrite préalable.
12. Expédition internationale
Frais de douane, taxes locales à la charge du client hors France.
13. Refus de commande
Droit de refuser en cas d’abus, erreur de prix ou irrégularité.
14. Modifications
Conditions modifiables à tout moment. Version publiée fait foi.
15. Avertissement
Utiliser comme prévu. Ne convient pas aux moins de 3 ans. Tenir éloigné du feu. Petites pièces (broches), aimants : danger potentiel.
16. Droit applicable
Droit français. Litiges : tribunal compétent à Auch. Plateforme ODR : ec.europa.eu/consumers/odr


