Conditions Générales de Vente

1. Informations sur l’entreprise

Michael Barnaart
Lieu dit Le Piot
32500 Fleurance, France
E-mail : info@michaelbarnaart.com
SIRET : 98115866000010
SIREN : 981158660
N° de TVA : FR31981158660

2. Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée via le site michaelbarnaart.com et à tout contrat conclu entre Michael Barnaart et un consommateur.

3. Informations sur les produits

Notre collection est fabriquée à la main. De légères variations ou irrégularités peuvent apparaître et ne constituent pas un défaut. Aucun remboursement ou annulation ne peut en découler.

4. Prix et paiement

Les prix incluent la TVA et excluent les frais de livraison. Le paiement complet est requis avant l’expédition.

5. Livraison

• Expédition dans un délai de 2 à 10 jours ouvrés après réception du paiement.
• Délai de livraison maximal : 60 jours.
• Tout retard n’ouvre pas droit à annulation ou indemnisation sauf en cas de faute grave ou intentionnelle.

6. Droit de rétractation et retours

Le consommateur peut se rétracter dans les 14 jours suivant la réception. Les articles doivent être retournés neufs, non portés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

7. Responsabilité

• Michael Barnaart décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects, y compris les dommages consécutifs, pertes de revenus, blessures ou dommages émotionnels liés à l’utilisation des produits, sauf en cas de faute intentionnelle ou grave.
• L’utilisation des produits est aux risques du client.
• Nous ne sommes pas responsables des dommages dus à un mauvais usage ou entretien du produit.

8. Garantie

Garantie de 6 mois pour les défauts de fabrication. L’usure normale ou les dommages dus à une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

9. Force majeure

En cas de force majeure (grève, catastrophe, pandémie, problèmes logistiques), nous nous réservons le droit d’annuler ou retarder la livraison sans indemnisation.

10. Réclamations

Les réclamations peuvent être envoyées par e-mail. Nous répondons dans un délai de 7 jours ouvrables et cherchons toujours une solution amiable.

11. Propriété intellectuelle

Tous les designs, images, textes et contenus du site michaelbarnaart.com sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

12. Expéditions internationales

Le client est responsable des frais de douane, droits d’importation ou taxes locales éventuels hors France.

13. Refus de commande

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste ou de suspicion d’abus ou de fraude.

14. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication sur le site.

15. Avertissement d’usage

Utilisez les produits comme prévu. Ne convient pas aux enfant. Tenir à l’écart du feu. Certaines broches contiennent de petites pièces présentant un risque d’étouffement. Les fermoirs magnétiques peuvent présenter un danger pour les porteurs de pacemaker.

16. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera porté exclusivement devant le Tribunal judiciaire d’Auch. Le client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr